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Optimiser la collecte sélective : un travail d'équipe

Les municipalités et les communautés autochtones jouent un rôle clé dans la collecte sélective modernisée.

Se regrouper pour plus d'efficacité

Notre objectif est de rendre la collecte sélective encore plus efficace sur les plans opérationnel, administratif et environnemental. Ainsi, chacun de nos partenaires municipaux couvre un nombre de foyers minimal pour assurer la performance du système sur son territoire.

Nos ententes de partenariat avec les organismes municipaux nous permettent de desservir 99,1 % de la population.

Les termes « organismes municipaux » servent à désigner les signataires des ententes, que ce soit des municipalités seules ou des regroupements.

Notre entente de partenariat en un coup d'œil

Notre relation avec les organismes municipaux s'officialise dans une entente contractuelle :

  • Nous finançons le service de première ligne offert aux citoyens au nom des entreprises que nous représentons.
  • Les organismes municipaux s'engagent à adopter nos critères et nos façons de faire pour déployer le service de première ligne.
Aperçu de l'entente

Nous sommes responsables de...

planifier la collecte sélective pour tout le Québec :

  1. gérer l'achat, la distribution, la réparation et le remplacement des bacs bleus;
  2. fournir la trousse de communication citoyenne destinée aux organismes municipaux;
  3. déployer des campagnes Bac Impact grand public à l'échelle du Québec pour informer et sensibiliser la population;
  4. financer l'ensemble des opérations déployées par les municipalités;
  5. payer les organismes municipaux pour le service de première ligne;
  6. suivre toutes les opérations propres à l’ensemble de la collecte sélective et rendre publiquement des comptes en publiant, entre autres, un bilan annuel des résultats.

Les organismes municipaux doivent...

  1. fournir le service de première ligne et en assurer le suivi opérationnel;
  2. coordonner les appels d'offres pour les opérations de première ligne confiées à des fournisseurs;
  3. assurer le service à la clientèle concernant le service de première ligne sur leur territoire;
  4. transmettre à la population des informations sur la collecte sélective - notamment la liste uniformisée des contenants, emballages et imprimés acceptés dans la collecte sélective, établie par Éco Entreprises Québec;
  5. suivre la performance de leurs fournisseurs et en rendre compte à Éco Entreprises Québec.

À consulter aussi

Des outils pour récupérer plus et mieux
La collecte sélective modernisée
Documents liés aux ententes contractuelles