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Collecte sélective des matières recyclables : Plusieurs villes du Québec prennent le cap de la modernisation !

Montréal, 29 février 2024 – S’ajoutant à Montréal*, Gatineau* et Laval*, les villes de Blainville, Boisbriand, Brossard*, Granby, Magog*, Repentigny, Rouyn-Noranda*, Saguenay, Saint-Bruno-de-Montarville*, Sainte-Thérèse, Salaberry-de-Valleyfield, Sept-Îles*, Sherbrooke, Sorel-Tracy, Thetford Mines et Victoriaville – comptant chacune plus de 25 000 habitants – prennent à leur tour le cap de la modernisation de la collecte sélective en devenant parties prenantes à une entente de partenariat avec Éco Entreprises Québec (ÉEQ).

Ces partenariats s’inscrivent dans une série d’ententes conclues au cours des dernières semaines avec près d’une soixantaine d’organismes municipaux (OM) constitués, selon le cas, d’une ou plusieurs municipalités. Et cela se poursuit !

D’ici janvier 2025, les services de collecte sélective de l’ensemble du territoire québécois – en vertu du principe de la responsabilité élargie des producteurs (REP) – relèveront de ÉEQ. Qu’il s’agisse de la planification, de l’encadrement ou du financement du système. Le déploiement de la REP par ÉEQ permettra à tous les citoyens de récupérer les mêmes matières dans le bac bleu, peu importe la municipalité où ils vivent au Québec.

Faits saillants

  • Il est prévu qu’à compter du 1er janvier 2025, ÉEQ assumera la totalité des coûts de collecte et de transport des contenants, emballages et imprimés récupérés par la collecte sélective dans tout le Québec ;
  • En tant qu’organisme de gestion désigné (OGD) de la collecte sélective, ÉEQ sera désormais imputable de la performance du système au Québec ;
  • ÉEQ prévoit signer plus de 125 ententes de partenariat dans le respect du Règlement portant sur un système de collecte sélective de certaines matières résiduelles et d’autres dispositions réglementaires ;
  • Jusqu’à présent, ÉEQ s’est entendue avec des OM représentant près de 550 municipalités et 5,5 millions de citoyens du Québec, soit près des deux tiers de la population ;
  • Les ententes de partenariat ont été personnalisées pour tenir compte des particularités du service de collecte sélective pour chaque territoire ;
  • Dès l’an prochain, une seule liste de matières recyclables aura cours au Québec, peu importe la région ou la municipalité ;
  • Les termes des ententes de partenariat visent principalement à :
    – Énoncer les responsabilités respectives des deux parties ;
    – Encadrer l’opérationnalisation du service de collecte sélective ;
    – Établir la liste des matières acceptées dans le bac de récupération ;
    – Fixer les paramètres de remboursement et de compensation par ÉEQ.
  • ÉEQ compensera les OM signataires pour les frais de gestion afférents et les coûts des services d’information à la population.

Citation

« La conclusion de ces ententes stratégiques à travers le Québec est un moment charnière pour ÉEQ et pour la mise en place de la REP sur la collecte sélective au Québec. Notre partenariat avec les municipalités et les organismes au sein desquels elles sont regroupées vient tracer la voie vers une économie circulaire. Nos actions permettront – dès 2025 – d’optimiser l’écosystème de la collecte sélective en introduisant des opérations rationalisées et en améliorant l’efficacité logistique, tout en maintenant une approche centrée sur le citoyen. Ultimement, c’est tout le Québec qui en ressort gagnant. »
– Maryse Vermette, présidente-directrice générale de Éco Entreprises Québec.

À propos de Éco Entreprises Québec

Organisme privé à but non lucratif, Éco Entreprises Québec représente, depuis 2005, les producteurs mettant en marché des produits emballés, des contenants et des imprimés dans leur responsabilité de financer la collecte sélective. Nommé organisme de gestion désigné en 2022, ÉEQ est le donneur d’ordres de la gestion de la collecte sélective au Québec dans une perspective de développement durable.

En tant que leader de la responsabilité élargie des producteurs, ÉEQ développe, gère et conseille des solutions en économie circulaire à ses membres producteurs en vue de réduire leur empreinte environnementale. Pour y parvenir, ÉEQ place l’écoconception, la recyclabilité et la traçabilité au cœur de ses actions avec ses partenaires. ÉEQ continuera d’exercer son rôle d’organisme agréé durant la transition du régime de compensation vers la REP collecte sélective.

* Ces municipalités ont conclu une entente de partenariat directement avec ÉEQ ; les autres l’ont fait dans le cadre d’un regroupement ou comme constituantes de leur MRC.

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Source 
Marie-Claude Rivet
Cheffe, stratégie et affaires publiques
514 987-1491, 237
mcrivet@eeq.ca

Pour renseignements 
Maximilian Fiorante
Conseiller, affaires publiques
514 375-0174
maximilian.fiorante@hillandknowlton.com